top of page

mentions légales & CGV


Information légales 
 
En conformité avec la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet www.doula-spring-mama.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
 
Propriétaire du site : Dorine ARNAUD
Siège social : 8 Le coude 25160 Labergement Sainte Marie (Doubs)
Contact :  06 59 15 68 72  ou via le Formulaire de contact
Directeur de publication : Dorine ARNAUD
 
Hébergeur : www.wix.com
 
Le présent site est la propriété de Dorine ARNAUD utilisant la notion Spring Mama comme nom de marque.

1. conditions d'utilisation du site 

Spring Mama fournit ses services sous réserve de l'engagement de l'utilisateur à respecter les présentes conditions d'utilisation que Dorine ARNAUD sera libre de modifier à tout moment.

2. Propriété intellectuelle  
 
En accord avec les lois régissant la propriété intellectuelle, la reproduction ou l'utilisation des éléments se trouvant sur le site internet www.doula-spring-mama.com, en totalité ou en partie, est strictement interdite. Seules sont maintenues les exceptions légales dont notamment la représentation dans le cadre du cercle de famille, la copie privée ou le droit de courte citation. Ainsi, tous les textes, photos, logos, marques et autres éléments reproduits sur ce site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle. (Droit d'auteur et droit des marques).
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable de Dorine ARNAUD est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

3. Données personnelles 
 
Spring Mama s'engage à maintenir confidentielles les données personnelles fournies par l'utilisateur du site et à ne pas les transférer à d'autres sociétés ou organismes.
Spring Mama s'engage à assurer à toute personne qui en fera la demande un droit d'accès, de rectification et de suppression des données la concernant. Toutes les informations légales concernant les données personnelles sont disponibles dans la Charte de Confidentialité.

4. Responsabilité
 
Spring Mama décline toute responsabilité pour les difficultés rencontrées lors de l'accès à son site ou pour toute défaillance de communication.
Spring Mama se réserve la possibilité de modifier, d'interrompre temporairement ou de façon permanente, toute ou une partie du site, sans préavis.  Spring Mama ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable à votre encontre ou à l'encontre d'un tiers de toute modification, interruption ou suspension du site.
L'utilisateur est invité à remplir le formulaire de contact pour toute remarque propre au contenu ou au fonctionnement du site.

5. Liens hypertextes
 
L'utilisateur est libre d'établir des liens vers le site et le blog  www.doula-spring-mama.com dans la mesure où ils ne portent pas atteinte à l'image de son éditeur.
Spring Mama n'est en aucun cas responsable du contenu et de la disponibilité des sites Internet accessibles à travers son site web. 

6. Information clientèle
 
En cas d'annulation ou de report de rendez-vous, Dorine ARNAUD invite son aimable clientèle à l'en informer par téléphone au 06 59 15 68 72 ou par mail via le formulaire de contact au minimum 48 heures à l'avance.
Toute séance annulée moins de 48 heures à l'avance devra être payée dans son intégralité ou annulera la validité du bon cadeau. 
À partir de la date d'achat, les bons cadeaux Spring Mama sont valable 12 mois.

7. soins "bien-être"
 
Dorine ARNAUD invite son aimable clientèle à s'assurer auprès de leur médecin, gynécologue ou sage-femme que les soins "Bien-être" sont adaptés à leur condition pré-natal ou post-natal. Merci de bien vouloir nous confirmer que votre état de santé vous permet de bénéficier de nos prestations avant notre rendez-vous. 
Le massage intuitif et le soin "Rebozo" à destination des femmes en situation de post-partum, sont des soins de bien-être et de relaxation. Ils n'ont aucune visée thérapeutique, médicale ou sensuelle.
bottom of page